Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par : INSTUTIS
Micro-entreprise :  Tony Montagnese
Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise
Adresse : 4 rue Alcan 57070 Metz
SIRET : 820 971 661 00013
E-mail : [email protected]
Téléphone : 07 68 88 38 34 

Directeur de la publication : Tony Montagnese

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Jimdo GmbH
Stresemannstraße 375
22761 Hambourg
Allemagne

Site de l'hébergeur : https://www.jimdo.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, documents pédagogiques, contenus originaux) est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable de l'éditeur est interdite.

4. Responsabilité

INSTUTIS s'efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'absence d'erreurs dans les informations diffusées sur le site.

L'utilisateur reste responsable de l'utilisation qu'il fait des informations disponibles sur le site.

5. Données personnelles et formulaire de contact (RGPD)

Le site peut collecter des données personnelles via son formulaire de contact.

Les données collectées peuvent inclure :

  • nom et prénom ;

  • adresse e-mail ;

  • numéro de téléphone ;

  • toute information transmise volontairement dans le message.

Ces données sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes de contact et d'échanger avec les personnes intéressées par les services proposés par INSTUTIS.

Les données ne sont pas vendues, louées ou transmises à des tiers à des fins commerciales.

Les données sont conservées pendant une durée nécessaire au traitement de la demande, puis supprimées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et d'opposition concernant ses données personnelles.

Pour exercer ces droits, il suffit d'adresser une demande à : [email protected]

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services activés, des cookies de mesure d'audience ou de fonctionnalités externes.

L'utilisateur peut gérer ou modifier ses préférences concernant les cookies depuis les paramètres de son navigateur ou les outils proposés sur le site.

Dernière mise à jour : 22/07/2026